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Le mardi 15 juin 2021 à 03:34

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Le règlement 403, adopté le 5 octobre 2020, encadre très bien les dispositions sur les animaux de compagnies, tel que les chiens, sur le territoire de la Municipalité de Saint-Arsène.
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10 mai 2021

Séance extraordinaire du conseil municipal de Saint-Arsène du 10 mai 2021 - Séance extraordinaire du conseil municipal de Saint-Arsène du 10 mai 2021 tenue à huis clos en raison de la pandémie de COVID-19.

Sujet :

Animaux

Le règlement 403, adopté le 5 octobre 2020, encadre très bien les dispositions sur les animaux de compagnies, tel que les chiens, sur le territoire de la Municipalité de Saint-Arsène.

Vous pouvez consulter le règlement en cliquant sur l’onglet suivant : Règlement No 403 Relatif aux animaux

Vous devez vous présenter au bureau municipal pour demander la licence de votre chien ou faire votre demande par courriel Audrey Réhel, et donner les renseignements suivants :

  • votre nom et adresse;
  • votre numéro de téléphone;
  • le nom de l’animal et sa race;
  • le poids à l’âge adulte de l’animal;
  • la couleur et signes particulier de l’animal;
  • l’âge et sexe de l’animal;
  • sa provenance;
  • s’il est vacciné;
  • s’il est stérilisé;
  • s’il est micropucé;
  • s’il a déjà été enregistré dans d’autres municipalités;
  • s’il a déjà fait l’objet d’une décision par une autre municipalité.
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